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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMAT
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PROMINA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMINA
PROMAT S.A.

Numéro de dépôt :
1220524
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque PROMINA

Déposée le 1 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMAT domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2011674) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERT Monsieur J.C. MASUREL domicilié(e) (dossier no 2011674) - France.

La marque PROMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMINA est expirée depuis le 1 décembre 2002.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : FIBREXPAN , SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , PROMAFEU , VERMAPOR , ACCRO-TAC , PROMABEST , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE


PROMAT S.A. - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2011674) - France - SIREN 303613970


SERT Monsieur J.C. MASUREL - (dossier no 2011674) - France


Renouvellement avec limitation le 20 novembre 1992 n°2011674 - Publication au BOPI 1992-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°182202 - Publication au BOPI 1995-02-17

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielle, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; cheminées; et notamment élements et plaques de construction fabriqués à partir de liants minéraux et de fibres.