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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMAT
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PROMAFEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMAFEU
PROMAT S.A.

Numéro de dépôt :
1231120
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque PROMAFEU

Déposée le 23 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMAFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMAT domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2016321) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Monsieur Jean-Claude MASUREL domicilié(e) (dossier no 2016321) - France.

La marque PROMAFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMAFEU est expirée depuis le 23 mars 2003.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : FIBREXPAN , SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , VERMAPOR , ACCRO-TAC , PROMABEST , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE , PROMINA


PROMAT S.A. - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2016321) - France - SIREN 303613970


ETEX GESTION Monsieur Jean-Claude MASUREL - (dossier no 2016321) - France


Renouvellement avec limitation le 15 mars 1993 n°2016321 - Publication au BOPI 1993-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°182202 - Publication au BOPI 1995-02-17

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, plaque pour l'isolation thermique et/ou phonique, plaque pour la protection contre le feu; fibres-ciment, mica et leurs produits.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, platre et gravier; tuyaux en ciment; cheminées; et notamment éléments et plaques de construction fabriqués à partir de liants minéraux et de fibres.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.