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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMAT
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PROMABEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMABEST
PROMAT S.A.

Numéro de dépôt :
92438482
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque PROMABEST

Déposée le 16 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMABEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMAT domicilié(e) 3, rue de l'Amandier, 78540 VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S E R T - Mr J.C. MASUREL - France.

La marque PROMABEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMABEST est expirée depuis le 16 octobre 2002.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : FIBREXPAN , SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , PROMAFEU , VERMAPOR , ACCRO-TAC , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE , PROMINA


PROMAT S.A. - 3, rue de l'Amandier, 78540 VERNOUILLET - France - SIREN 303613970


S E R T - Mr J.C. MASUREL - France


Inscription le 17 février 1995 - Transmission de propriété n°182202 - Publication au BOPI 1995-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Matériaux d'isolation phonique, thermique et contre le feu.Matériaux de construction non métalliques pour l'installation et le revêtement des plafonds, murs, planchers des bâtiments; plaques à base de fibres et de liants minéraux; conduits non métalliques de cheminée et de fluides gazeux

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.