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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT
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PROJISO
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROJISO
PROMAT SAS

Numéro de dépôt :
3591958
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
PROJISO de PROMAT

Présentation de la marque PROJISO

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJISO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT domicilié(e) 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMAT Mme DELFORGE domicilié(e) 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJISO est expirée depuis le 29 juillet 2018.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : FIBREXPAN , SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , PROMAFEU , VERMAPOR , ACCRO-TAC , PROMABEST , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE


PROMAT SAS - 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 303613970


PROMAT Mme DELFORGE - 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694568 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.