Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIXO-M
PROMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3423500
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/04/2026
FIXO-M de PROMAT

Présentation de la marque FIXO-M

Déposée le 14 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FIXO-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque FIXO-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIXO-M arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : FIBREXPAN , SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , PROMAFEU , VERMAPOR , ACCRO-TAC , PROMABEST , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE


PROMAT, SAS - 3 rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 303613970


M. DE BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485178 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612304 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694567 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Primaire d'adhérence sur métaux pour enduit isolant (colle à usage industriel).