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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT
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FIBREXPAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIBREXPAN
PROMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3423510
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/04/2026
FIBREXPAN de PROMAT

Présentation de la marque FIBREXPAN

Déposée le 14 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FIBREXPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAT domicilié(e) 3 rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 613 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque FIBREXPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIBREXPAN arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

PROMAT a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDLESS , NEWSPRAY , FIBROGAINE , PROMAT , PROMAFEU , VERMAPOR , ACCRO-TAC , PROMABEST , ID. FLEURS LA NATURE VOUS INSPIRE CREATION MARIAGE HOMMAGE , PROMINA


PROMAT, SAS - 3 rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 303613970


M. DE BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485178 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612305 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694568 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Mélange de fibres et liants secs inorganiques destinés à isoler des bruits et températures.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.