Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAT INDUSTRIE
PROMAT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1074513
Date de dépôt :
19/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMAT INDUSTRIE

Déposée le 19 avril 1978 par PROMAT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMAT INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMAT INDUSTRIE domicilié(e) (S.à.r.l.) 35 rue Francois Couperin 78370 PLAISIR (Yvelines) - France - France.

La marque PROMAT INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROMAT INDUSTRIE est expirée depuis le 19 avril 1988.


PROMAT INDUSTRIE - (S.à.r.l.) 35 rue Francois Couperin 78370 PLAISIR (Yvelines) - France - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Installations de ventilation et d'éclairage, en particulier hottes, gaines et capteurs de cuisines;moyens d'écoulement d'eau.