Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMAPAN
PROMAT GMBH

Numéro de dépôt :
1299788
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2005

Présentation de la marque PROMAPAN

Déposée le 20 février 1985 par PROMAT GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMAT GMBH, domicilié(e) Scheifenkamp 16, PO BOX 1564 D 40835 RATINGEN ALLEMAGNE (dossier no 2044466) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL domicilié(e) (dossier no 2044466) - France.

La marque PROMAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMAPAN est expirée depuis le 20 février 2005.

PROMAT GMBH a également déposé les autres marques suivantes : Promajoint , POINT-FEUX PROMAT , Promamix , PROMACOL , Promacolor , PROMAT GUIDE DE LA RESISTANCE AU FEU


PROMAT GMBH - Scheifenkamp 16, PO BOX 1564 D 40835 RATINGEN ALLEMAGNE (dossier no 2044466) - XX


ETEX GESTION J.C. MASUREL - (dossier no 2044466) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1995 n°2044466 - Publication au BOPI 1995-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Panneaux d'isolation thermique et/ou phonique.Matériaux de construction non métalliques; plaque plane ou profilée réalisée à partir de fibres et de liant pour la construction intérieure ou extérieure de bâtiments.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.