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Marques déposées par la société PROMAT ENGINEERING SERVICES LIMITED
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PROMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAT
PROMAT ENGINEERING SERVICES LIMITED, société de nationalité britannique

Numéro de dépôt :
1643678
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2001

Présentation de la marque PROMAT

Déposée le 8 février 1991 par la société PROMAT ENGINEERING SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROMAT ENGINEERING SERVICES LIMITED domicilié(e) Block 22, Dunsinane Industrial Estate, DUNDEE DD2 3JP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMAT est expirée depuis le 8 février 2001.


PROMAT ENGINEERING SERVICES LIMITED, société de nationalité britannique - Block 22, Dunsinane Industrial Estate, DUNDEE DD2 3JP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Matériaux de construction métalliques notamment pièces forgées ou moulées, raccords à brides, pièces de raccord pour soudure, brides à souder, corps de vannes, pièces d'espacement, bagues, entretoises, rondelles d'espacement, adaptateurs de section et leurs éléments de forme droite, courbe, en T, excentrée pour tuyauteries, brides et moyeux, brides d'ancrage, brides d'orifices, buses, fourreaux et tubes d'injection, raccords et éléments de tuyauteries