Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.espaceorient.com
PROMASTER, SARL

Numéro de dépôt :
3925438
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
www.espaceorient.com de PROMASTER

Présentation de la marque www.espaceorient.com

Déposée le 7 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « www.espaceorient.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMASTER domicilié(e) 20 RUE DU DOCTEUR BROUSSAIS - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 597 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMASTER, M. Tahar KHALIFI domicilié(e) 20 RUE DU DOCTEUR BROUSSAIS - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque www.espaceorient.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.espaceorient.com est expirée depuis le 7 juin 2022.


PROMASTER, SARL - 20 RUE DU DOCTEUR BROUSSAIS - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 517597316


PROMASTER, M. Tahar KHALIFI - 20 RUE DU DOCTEUR BROUSSAIS - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.