Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROMARAL, Comité Régional de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires d'Alsace, Association de droit local

Numéro de dépôt :
1650279
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2000
Marque figurative de PROMARAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1990 par l'association étrangère PROMARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association étrangère PROMARAL domicilié(e) 58, avenue de la République - 68000 - COLMAR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650279.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PROMARAL a également déposé les autres marques suivantes : ALSACE PROMARAL , SIGNE ALSACE , PROMARAL


PROMARAL, Comité Régional de Promotion des Produits Agricoles et Alimentaires d'Alsace, Association de droit local - 58, avenue de la République - 68000 - COLMAR - France


Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260023 - Publication au BOPI 1998-08-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Produits alimentaires diététiques et de régime.Articles de poteries, pots, cruches, assiettes, produits en verre et en cristal.Verre brut ou mi-oeuvré à l'exception du verre de construction.Dentelles, broderies, nappes et napperons brodés.Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, produits alimentaires à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Gelées, confitures.Produits alimentaires régionaux à base de viande.Produits de charcuterie et de salaison, saucisses, saucissons, pâtés, foies gras, terrines, pâtées en croûte.OEufs et produits à base d'oeufs.Produits laitiers: lait, crème, beurre, fromages, yaourts.Choucroute, navets, escargots.Plats à base de volaille et de gibier.Spécialités gastronomiques régionales, plats cuisinés alsaciens.Pâtés et terrines.Conserves.Condiments, vinaigres.Conserves au vinaigre.Desserts gélifiés.Café, thé, cacao, sucre, riz.Farines et préparations à base de céréales.Produits alimentaires régionaux à base de pâte: bretzels, tartes, tartes à l'oignon, tartes flambées, plats et pâtés en croûtes.Pâtes alimentaires, produits de boulangerie et de pâtisserie:pains spéciaux, pain azyme, pains d'épice, pains d'anis.Produits panés.Produits de confiserie, chocolats, brioches, biscuits, gâteaux, confiseries.Glaces comestibles et crèmes glacées.Sorbets.Epices.Miel.Levure.Maïs.Produits agricoles, horticoles et forestiers.Graines.Fruits et légumes frais, asperges, semences, plantes et fleurs naturelles.Malt.Bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops, boissons non alcooliques.Préparations pour faire des boissons.Vins, crémants, marcs, cidres, boissons alcooliques, extraits et essences alcooliques.Liqueurs, apéritifs, spiritueux, digestifs, alcools, eaux-de-vie, extraits et concentrés de fruits à l'alcool, boissons distillées.Publicité et affaires.Agences d'import-export.Informations commerciales, renseignements d'affaires.Recherches, évaluations et expertises.Courriers publicitaires.Distribution de supports publicitaires.Location de matériel publicitaire.Publicité sur le lieu de vente.Reproduction de documents.Etudes de marchés.Publicité télévisée.Décoration de vitrines.Assurances et finances.Agences d'assurances, de crédit, de recouvrement.Agences immobilières.Conseils financiers et fiscaux.Location d'appartements et de propriétés immobilières.Organisation de concours et de loteries.Investissement de capitaux.Gérance d'immeubles et de biens immobiliers.Construction et réparation.Dépannage, entretien et réparation d'automobiles.Chaudronnerie.Blanchisserie et nettoyage.Conditionnement de l'air.Installation et réparation d'appareils électriques de chauffage et de réfrigération.Equipements de cuisines.Travaux d'ébénisterie.Construction d'usines.Stations-services.Communication.Agences d'information et de presse.Communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques.Transport et entreprosage.Transport et accompagnement de voyageurs.Organisation de voyages.Agences de voyages.Livraison de colis.Conditionnement de produits.Expédition et gardiennage.Location dans les domaines des transports et des entrepôts.Réservation de places de transport.Visites touristiques.Traitement de matériaux.Education et divertissement.Formation professionnelle.Parcs d'attractions.Cours par correspondance.Enregistrements sonores.Production et édition de livres, de films et de logiciels.Services de loisirs.Culturisme.Montage de programmes de télévision.Spectacles, congrès.Manifestations culturelles.Organisations de foires et de manifestations commerciales.Restauration et hôtellerie.Exploitation de stands de vente à l'emporté.Débits de boisson.Consultations professionnelles.Locations immobilières.Décoration intérieure.Expertises.Travaux d'ingénieurs.Services d'impression.Location d'appareils automatiques.Programmation pour ordinateurs.Services médicaux.Recherche scientifique.Services de traduction.Maisons de vacances.Salons d'esthétique. Sélection et orientation professionnelles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.