Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUITS
PROMAPRESS société anonyme

Numéro de dépôt :
1633426
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000
CIRCUITS de PROMAPRESS

Présentation de la marque CIRCUITS

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PROMAPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMAPRESS domicilié(e) 228, rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CIRCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUITS est expirée depuis le 17 décembre 2000.

PROMAPRESS a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUITS-JARDIN , SILOS AGRICULTURE , PRO


PROMAPRESS société anonyme - 228, rue du Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16

Inscription le 4 mars 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°170007 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 12 mars 1996 - Changement d'adresse n°198876 - Publication au BOPI 1996-03-12

Inscription le 28 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°168621 - Publication au BOPI 1994-01-28

Journal d'information à parution mensuelle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.