Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAPACK
Promapack

Numéro de dépôt :
936883
Date de dépôt :
16/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMAPACK

Déposée le 16 octobre 1975 par Promapack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Promapack domicilié(e) (soc. an.), Boulevard Dambourney, Oissel (Seine-Maritime). - France.

La marque PROMAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROMAPACK est expirée depuis le 16 octobre 1985.

Promapack a également déposé les autres marques suivantes : PROMAPACK , KITCHENBOX


Promapack - (soc. an.), Boulevard Dambourney, Oissel (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Machines et machines-outils;matières pour emballage excepté papier.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.