PROMAN
Présentation de la marque PROMAN
Déposée le 24 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMAN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMAN arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.
PROMAN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150960 - Publication au BOPI 1992-10-30
Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457346 - Publication au BOPI 2007-07-18
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400232 - Publication au BOPI 2004-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180841 - Publication au BOPI 2000-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400231 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400225 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400224 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354858 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400226 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400227 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400228 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400230 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400229 - Publication au BOPI 2004-09-27
Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462745 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-02-11
Inscription le 7 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633453 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07
Inscription le 12 novembre 2014 - Gage constitué n°635228 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Inscription le 16 mars 2015 - Gage constitué n°644924 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 16 mars 2015 - Gage radié n°644923 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Inscription le 1 février 2018 - Constitution de gage n°716424 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-01
Inscription le 17 août 2018 - Radiation de gage n°731227 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17
Inscription le 17 août 2018 - Radiation de gage n°731281 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17
Inscription le 24 août 2018 - Constitution de gage n°731750 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24
Inscription le 18 février 2020 - Radiation de gage n°780820 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754552 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16