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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMALU
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La Véranda Toiture Terrasse
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Véranda Toiture Terrasse
PROMALU SAS

Numéro de dépôt :
3473984
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/01/2017
La Véranda Toiture Terrasse de PROMALU

Présentation de la marque La Véranda Toiture Terrasse

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Véranda Toiture Terrasse »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMALU domicilié(e) 1 CHEMIN D'AUGUSTE,33610 CESTAS - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 202 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTOPHE LÉCHELON PROMALU domicilié(e) 1 CHEMIN D'AUGUSTE,33610 CESTAS - 33610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Véranda Toiture Terrasse est expirée depuis le 11 janvier 2017.

PROMALU a également déposé les autres marques suivantes : PROMALU


PROMALU SAS - 1 CHEMIN D'AUGUSTE,33610 CESTAS - 33610 - France - SIREN 472202464


MONSIEUR CHRISTOPHE LÉCHELON PROMALU - 1 CHEMIN D'AUGUSTE,33610 CESTAS - 33610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

• menuiseries et structures à savoir : véranda, pergola, terrasse, auvent, toiture en profilés métalliques ou aluminium, incluant ou non des puits de jour avec ou sans pente intégrée.

• menuiseries et structures à savoir : véranda, pergola, terrasse, auvent, toiture en profilés bois naturel ou lamellé collé et dérivés incluant ou non des puits de jour. Produits identiques en matériaux composites, avec ou sans pente.

• constructions, entretien, nettoyage, réparation, étanchéité de toiture, terrasse, auvent, pergola réalisées en structure métallique, aluminium, bois ou composite et pose de tous les produits précités.