Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MAJOR
PROMAIL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1185002
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2001

Présentation de la marque LE MAJOR

Déposée le 14 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMAIL domicilié(e) 2, Rue des Romains, 68180 HORBOURG WIHR (dossier no 2003455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 868 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude WALTER Gérant, Société PROMAIL S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2003455) - France.

La marque LE MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MAJOR est expirée depuis le 14 octobre 2001.

PROMAIL a également déposé les autres marques suivantes : AIRAL


PROMAIL S.A.R.L. - 2, Rue des Romains, 68180 HORBOURG WIHR (dossier no 2003455) - France - SIREN 312868557


Mr Claude WALTER Gérant, Société PROMAIL S.A.R.L. - (dossier no 2003455) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 1992 n°2003455 - Publication au BOPI 1992-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 18 août 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°66211 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 23 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62490 - Publication au BOPI 1992-04-23

Bas, mi-bas, socquettes, collants et chaussettes.