Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESEMBOUEUR
PROMAIGA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95556490
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DESEMBOUEUR

Déposée le 3 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMAIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESEMBOUEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMAIGA domicilié(e) 13, rue des Champarts, Zone Industrielle, 77820 LE CHATELET EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

PROMAIGA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MAIGA , MAIGA CS 01


PROMAIGA Société à responsabilité limitée - 13, rue des Champarts, Zone Industrielle, 77820 LE CHATELET EN BRIE - France


Serge VANDER-HEYM - France


Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244454 - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1997-10-20

Produits pour la purification de l'eau; Machines et appareils pour la purification de l'eau; Traitement de l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.