ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire
Présentation de la marque ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire
Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMADOR Domaine de Ligny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire est expirée depuis le 28 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04