Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire
PROMADOR (Groupement de Producteurs Maraîchers d'Orléans et sa Région), (Association Loi de 1901), Domaine de Ligny, 45590 Saint Cyr en Val.

Numéro de dépôt :
1282636
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
28/02/1994
ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire de PROMADOR Domaine de Ligny

Présentation de la marque ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire

Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PROMADOR Domaine de Ligny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMADOR Domaine de Ligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre PREAU - France.

La marque ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS JPL Jardins du Pays de Loire est expirée depuis le 28 février 1994.


PROMADOR (Groupement de Producteurs Maraîchers d'Orléans et sa Région), (Association Loi de 1901), Domaine de Ligny, 45590 Saint Cyr en Val. - France


Pierre PREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Fruits et Légumes