Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC COTE A COTE
SARL PROMA

Numéro de dépôt :
94518794
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque CC COTE A COTE

Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC COTE A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMA domicilié(e) Résidence E. Casette, Route de Palombaggia, 20137 PORTO-VECCHIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 718 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROMA - France.

La marque CC COTE A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC COTE A COTE est expirée depuis le 2 mai 2004.

PROMA a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE HOTEL


SARL PROMA - Résidence E. Casette, Route de Palombaggia, 20137 PORTO-VECCHIO - France - SIREN 347718823


SARL PROMA - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268001 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Organisation, promotion de voyages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.