CC COTE A COTE
Présentation de la marque CC COTE A COTE
Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC COTE A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CC COTE A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518794.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC COTE A COTE est expirée depuis le 2 mai 2004.
PROMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268001 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24