Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par PROM-INNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUTEAPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est PROM-INNOV domicilié(e) 9 avenue Michel Rocard - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Benedicte GUIU domicilié(e) 9 avenue Michel Rocard - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.
La marque LUTEAPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROM-INNOV - 9 avenue Michel Rocard - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France
Madame Benedicte GUIU - 9 avenue Michel Rocard - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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