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Marques déposées par la société PROM'INNOV
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BIORGEVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIORGEVERT
PROM'INNOV

Numéro de dépôt :
3250699
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013
BIORGEVERT de PROM\'INNOV

Présentation de la marque BIORGEVERT

Déposée le 8 octobre 2003 par la société PROM'INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIORGEVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société PROM'INNOV domicilié(e) ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROM'INNOV domicilié(e) ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France.

La marque BIORGEVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORGEVERT est expirée depuis le 8 octobre 2013.

PROM'INNOV a également déposé les autres marques suivantes : CARDIATEN , LUTEAPHYT , PROSTA-SYNOL , LABORATOIRE SYN PHO NAT VOTRE SANTE, NOTRE NATURE , KLAMATH S.A.F.E. Séchage A Froid Exclusif , EAU DE SEL , SERENOA-SYNOL , KLAMATH RW MAX , GLUCINORM , CITRINAT


PROM'INNOV - ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France - SIREN 414081018


PROM'INNOV - ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Produits de parfumerie, huiles essentielles. cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbe médicinale, tisanes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.