Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERMASANTE
PROM'INNOV - SYNPHONAT, SARL SCOP

Numéro de dépôt :
4387867
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
PERMASANTE de PROM\'INNOV - SYNPHONAT

Présentation de la marque PERMASANTE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROM'INNOV - SYNPHONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMASANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROM'INNOV - SYNPHONAT domicilié(e) 9 avenue Michel Rocard, ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROM'INNOV - SYNPHONAT, Mme. BENEDICTE GUIU domicilié(e) 9 avenue Michel Rocard, ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.

La marque PERMASANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMASANTE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

PROM'INNOV - SYNPHONAT a également déposé les autres marques suivantes : Complément Alimentaire Responsable , ALGONUTRITION , MYCONUTRITION


PROM'INNOV - SYNPHONAT, SARL SCOP - 9 avenue Michel Rocard, ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France - SIREN 414081018


PROM'INNOV - SYNPHONAT, Mme. BENEDICTE GUIU - 9 avenue Michel Rocard, ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Formation ; organisation et conduite de conférences ;

Recherches scientifiques ;

Services de médecine alternative.