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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROM'HOTEL
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PROM'HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROM'HOTEL
PROM'HOTEL GIE

Numéro de dépôt :
95588527
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque PROM'HOTEL

Déposée le 15 septembre 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROM'HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROM'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROM'HOTEL domicilié(e) Club-Hôtel des Albères, 66700 ARGELES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROM'HOTEL - France.

La marque PROM'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM'HOTEL est expirée depuis le 15 septembre 2005.


PROM'HOTEL GIE - Club-Hôtel des Albères, 66700 ARGELES SUR MER - France


PROM'HOTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Errata - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs