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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROM'ART
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROM'ART SARL

Numéro de dépôt :
3572372
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative de PROM\'ART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROM'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROM'ART domicilié(e) 38 RUE ETIENNE MARCEL,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 437 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROM'ART domicilié(e) 38 RUE ETIENNE MARCEL,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

PROM'ART a également déposé les autres marques suivantes : ABSOLUT EVENT , ABSOLUT TRAVEL , ANIMATION.FR L'ART ET LA MANIERE , ABSOLUT LIVE


PROM'ART SARL - 38 RUE ETIENNE MARCEL,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France - SIREN 422437848


PROM'ART - 38 RUE ETIENNE MARCEL,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - 94210 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484708 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'riture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.