Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLUM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLUM FRANCE domicilié(e) RUE ROL TANGUY - 51450 - BETHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 992 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROLUM FRANCE, M. EMMANUEL CASTILLON domicilié(e) RUE ROL TANGUY - 51450 - BETHENY - France.
La marque HEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROLUM FRANCE, SAS - RUE ROL TANGUY - 51450 - BETHENY - France - SIREN 507992642
PROLUM FRANCE, M. EMMANUEL CASTILLON - RUE ROL TANGUY - 51450 - BETHENY - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, boîtes de branchement électricité, bornes (électricité), câbles électriques, commutation (appareils électriques de), contrôle (appareils électriques de), enseignes lumineuses, fils électriques, lampes optiques, lumineux (tubes) pour la publicité, mesure (appareils électriques de), raccordements électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, tableaux de commande (électricité) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, arbres de Noël (lampes électriques pour), éclairage (ampoules d'), éclairage (appareils et installations d'), éclairage (lampes d'), globes de lampes, lampadaires, lampes à arc, lampes de sureté, lampes d'éclairage, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes électriques, lampes électriques (douilles de ), lampes électriques pour arbres de Noël, lampes (globes de), lampes (réflecteurs de), lampes (tubes de), lampes (tubes de), lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, numéros de maisons lumineux, plafonniers, projection (lampes pour appareils de), réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, ultraviolets (lampes à rayons) non à usage médical, verres de lampes ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Architecture (conseils en), conseils en architecture, conseils en matière d'économie d'énergie, construction (établissement de plans pour la), décoration intérieure, économie d'énergie (conseils en matière d'), étude de projets techniques, plans (établissement de) construction, projets techniques (étude de).
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