Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PROLOGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLOGUE domicilié(e) Zone Industrielle de Courtaboeuf Avenue du Québec, 91942 LES ULIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLOMBE - France.
La marque PROLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROLOGUE S.A. - Zone Industrielle de Courtaboeuf Avenue du Québec, 91942 LES ULIS - France
Michel COLOMBE - France
Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246920 - Publication au BOPI 1997-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 31 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247454 - Publication au BOPI 1997-12-31
Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246920 - Publication au BOPI 1997-12-10
Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233810 - Publication au BOPI 1997-02-19
Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233809 - Publication au BOPI 1997-02-19
"Programmes d'ordinateurs et manuels associés. Tous supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes perforées, cartes magnétiques, disques magnétiques, bandes magnétiques, supports d'informations codées à la lecture optique"
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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