Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL
PROLOGUE S.A.

Numéro de dépôt :
1450677
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque BAL

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) PROLOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLOGUE domicilié(e) avenue du Québec, Z.I. de Courtaboeuf, 91942 LES ULIS Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Noëlle VIDAL. - France.

La marque BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL est expirée depuis le 19 février 1998.

PROLOGUE a également déposé les autres marques suivantes : ABAL , OSILAN , Use It , CloudPort , ABAL , MULTIVUE , Use it Cloud Marketplace , Use it Messaging , WINDACCESS , CALipso


PROLOGUE S.A. - avenue du Québec, Z.I. de Courtaboeuf, 91942 LES ULIS Cedex. - France


Mme Marie-Noëlle VIDAL. - France


Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246920 - Publication au BOPI 1997-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 31 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247454 - Publication au BOPI 1997-12-31

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246920 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233809 - Publication au BOPI 1997-02-19

Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233810 - Publication au BOPI 1997-02-19

Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233808 - Publication au BOPI 1997-02-19

"Langage de programmation.Logiciels et progiciels notamment pour micro-ordinateurs.Brochures et livres en relation.Services de programmation et d'ingenierie associés."

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.