Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENTaNET
PROLOGUE SOFTWARE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99804755
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque RENTaNET

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PROLOGUE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RENTaNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLOGUE SOFTWARE domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf, 12, avenue des Tropiques, 91940 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 096 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.

La marque RENTaNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENTaNET est expirée depuis le 26 juillet 2009.

PROLOGUE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : USE IT , CRITERIA , CATCH THE WAVE! , L'INNOVATION DURABLE , TWIN SERVER , PROLOGUE , USE IT SUITE , ABAL , SOFT ENGINE , WEBBER


PROLOGUE SOFTWARE (Société Anonyme) - Z.A. de Courtaboeuf, 12, avenue des Tropiques, 91940 LES ULIS - France - SIREN 382096451


Cabinet PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 28 avril 2003 - Gage constitué n°377863 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290482 - Publication au BOPI 1999-11-17

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, supports d'informations magnétiques. Brochures, guides d'instructions, bulletins d'information concernant les logiciels, les progiciels et les programmes d'ordinateurs. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications. Elaboration (conception) de logiciels et de progiciels, service de programmation pour ordinateurs, location de logiciels, location de temps d'accès à un serveur de bases de données, mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.