Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRITERIA
PROLOGUE SOFTWARE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95555371
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015

Présentation de la marque CRITERIA

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PROLOGUE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRITERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLOGUE SOFTWARE domicilié(e) Zone de Courtaboeuf, 12, avenue des Tropiques,91940 LES ULIS (dossier no 2285839) - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 096 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROLOGUE SOFTWARE S.A. domicilié(e) ZONE de COURTABOEUF, 12 avenue des Tropiques,91940 LES ULIS (dossier no 2285839) - 91940 - France.

La marque CRITERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRITERIA est expirée depuis le 25 janvier 2015.

PROLOGUE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : USE IT , CATCH THE WAVE! , L'INNOVATION DURABLE , TWIN SERVER , PROLOGUE , USE IT SUITE , ABAL , SOFT ENGINE , WEBBER , PIONEERING THIN SOLUTIONS


PROLOGUE SOFTWARE Société Anonyme - Zone de Courtaboeuf, 12, avenue des Tropiques,91940 LES ULIS (dossier no 2285839) - 91940 - France - SIREN 382096451


PROLOGUE SOFTWARE S.A. - ZONE de COURTABOEUF, 12 avenue des Tropiques,91940 LES ULIS (dossier no 2285839) - 91940 - France


Inscription le 28 avril 2003 - Gage constitué n°377863 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285839 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246920 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 31 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247454 - Publication au BOPI 1997-12-31

Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233810 - Publication au BOPI 1997-02-19

Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233808 - Publication au BOPI 1997-02-19

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246920 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 19 février 1997 - Gage constitué n°233809 - Publication au BOPI 1997-02-19

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Logiciels et progiciels; programmes d'ordinateurs; langage de programmation; supports d'information magnétiques en vue de leur traitement, notamment bandes magnétiques, disques magnétiques; supports d'information codée à la lecture optique; Brochures, livres et manuels associés; cartes perforées; Gestion de bases de données;Services d'ingénierie informatique et de programmation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.