Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CPL
PROLIVIM SARL Madame Danielle FANCONY
Numéro de dépôt :
3611440
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CPL
Déposée le 14 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLIVIM et madame Danielle FANCONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CPL »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLIVIM - France et madame Danielle FANCONY domicilié(e) 22 rue Voltaire,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROLIVIM SARL Madame Danielle FANCONY domicilié(e) 22 rue Voltaire,51100 REIMS - 51100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Danielle FANCONY - 22 rue Voltaire,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 4
PROLIVIM SARL Madame Danielle FANCONY - 22 rue Voltaire,51100 REIMS - 51100 - France
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516205 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Produits à base d'extrait de luzerne entrant dans la composition de : savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices et masques de beauté.
Produits à base d'extrait de luzerne entrant dans la composition de : produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, bains médicinaux, compléments alimentaires à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes.
Produits à base d'extrait de luzerne entrant dans la composition de : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.
Produits à base d'extrait de luzerne entrant dans la composition de : préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes.
Produits à base d'extrait de luzerne entrant dans la composition d'aliments pour animaux.
Produits à base d'extrait de luzerne entrant dans la composition de : boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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