PROLINE TEXTILE, société par actions simplifiée SOFILETA, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3260262
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
Présentation de la marque PHI TEK TEK
Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLINE TEXTILE et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHI TEK TEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLINE TEXTILE domicilié(e) Buire-Courcelles - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA domicilié(e) 1, avenue Chantereine,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque PHI TEK TEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROLINE TEXTILE, société par actions simplifiée - Buire-Courcelles - France
SOFILETA, société par actions simplifiée - 1, avenue Chantereine,38300 BOURGOIN-JALLIEU - 38300 - France - SIREN 3
DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°538323 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; vêtements en amiante pour la protection contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel ; gants pour la protection contre les accidents ; casques et masques de protection contre les accidents. Tissus à usage textile ; textiles de renfort, de doublure ou de triplure pour vêtements ; entoilages, entoilages thermos-adhésifs ou non, plastrons et entoilages préfabriqués pour vêtements ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissu chenillé ; crêpe (tissu), damas (étoffe), moleskine (tissu), jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; non-tissés (textile) ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; toiles gommées autre que pour la papeterie ; toile à matelas ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus imitant la peau d'animaux ; taffetas (tissus) ; couvertures de lit ou de table, toiles cirées (nappes). Vêtements, chaussures, et chapellerie, et notamment bonnets, gants (habillement), vêtements confectionnés, pantalons, parkas.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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