Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLINE TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LINING 622 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLINE TEXTILE domicilié(e) Buire-Courcelles,80200 PERONNE - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 279 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque LINING 622 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROLINE TEXTILE, société par actions simplifiée - Buire-Courcelles,80200 PERONNE - 80200 - France - SIREN 399279413
DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538322 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
Tissus isolants et thermo-isolants. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; textiles de renfort, de doublure ou de triplure pour vêtements ; doublures en tissu isolant ; tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; drapeaux (non en papier) , draps, édredons (couvre-pieds de duvet) , tissus élastiques ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; tissus en fibres de verre à usage textile ; matières filtrantes (matières textiles) ; textiles non-tissés ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Vêtements (habillement) pour automobilistes ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps, lingerie de corps sodorifuge ; gants (habillement) , ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; empeignes ; empiècements et plastrons de chemises ; faux-cols ; articles d'habillement (vêtements) , imperméables, gilets, justaucorps (body) , vareuses, vestes, sous-vêtements, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, robes de chambre, vêtements de loisir et de détente ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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