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Marques déposées par monsieur PROLHAC Robert
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PROCEDE DELTA DUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE DELTA DUR
Monsieur PROLHAC Robert

Numéro de dépôt :
94525657
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque PROCEDE DELTA DUR

Déposée le 16 juin 1994 par monsieur PROLHAC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCEDE DELTA DUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est monsieur PROLHAC Robert domicilié(e) 8, rue de la Paix, 42580 L'ETRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque PROCEDE DELTA DUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE DELTA DUR est expirée depuis le 16 juin 2004.

PROLHAC Robert a également déposé les autres marques suivantes : PESE-VIS


Monsieur PROLHAC Robert - 8, rue de la Paix, 42580 L'ETRAT - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Traitement de l'aluminium et de ses alliages.Traitement de l'aluminium et de ses alliages par anodisation épaisse et dure, à la côte