Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMSES
PROLEPSE, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1566432
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque RAMSES

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLEPSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLEPSE domicilié(e) 56, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque RAMSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 21 décembre 1999.

PROLEPSE a également déposé les autres marques suivantes : KHEOPS , MYKERINOS , (Marque figurative) , KHEPHREN , KHEMINIS


PROLEPSE, Société à responsabilité Limitée - 56, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Appareils et instruments électroniques et informatiques à savoir matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'information ou de signaux;ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton);programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels;jeux informatiques;équipements périphériques de systèmes de traitement de données; appareils et systèmes de mémoire de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation