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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLAND
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L'Arrosoir Vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Arrosoir Vert
PROLAND (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3022238
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque L'Arrosoir Vert

Déposée le 10 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Arrosoir Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROLAND domicilié(e) Siège : LILAIRE, 33830 BELIN BELIET, RCS Bordeaux B 395 090 392 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 090 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROLAND (S.A.R.L.) - France.

La marque L'Arrosoir Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arrosoir Vert est expirée depuis le 10 avril 2010.

PROLAND a également déposé les autres marques suivantes : PROSOCIAL , PROLAND , ACTUEL , PROFINANCE , REEL , PROGICIELS "PRET A GERER" , GMN GESTIONNAIRE DES MENUS ET DES TRAVAUX , PROMETIER , PLURIEL , LES SILLONS GOURMANDS


PROLAND (S.a.r.l.) - Siège : LILAIRE, 33830 BELIN BELIET, RCS Bordeaux B 395 090 392 - France - SIREN 395090392


PROLAND (S.A.R.L.) - France


Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370132 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Fruits et légumes conservés, cuits, secs Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.