Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITED
PROLAMPES, SAS

Numéro de dépôt :
3908507
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
LITED de PROLAMPES

Présentation de la marque LITED

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAMPES domicilié(e) Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 526 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROLAMPES domicilié(e) Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France.

La marque LITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITED est expirée depuis le 28 mars 2022.

PROLAMPES a également déposé les autres marques suivantes : PROLAMPESLED , TILED


PROLAMPES, SAS - Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France - SIREN 484526835


PROLAMPES - Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.