Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAMPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAMPES domicilié(e) Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 526 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROLAMPES domicilié(e) Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France.
La marque LITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITED est expirée depuis le 28 mars 2022.
PROLAMPES a également déposé les autres marques suivantes : PROLAMPESLED , TILED
PROLAMPES, SAS - Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France - SIREN 484526835
PROLAMPES - Bat helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - Toulouse - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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