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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT
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"DELICE AUX FRUITS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DELICE AUX FRUITS"
PROLAITNAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1702211
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2001

Présentation de la marque "DELICE AUX FRUITS"

Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "DELICE AUX FRUITS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT domicilié(e) Domaine DE LA BEGONNIERE, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA - GISELE RAVINA - France.

La marque "DELICE AUX FRUITS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DELICE AUX FRUITS" est expirée depuis le 8 août 2001.

PROLAITNAT a également déposé les autres marques suivantes : PERCENEIGE , CHOCOTIER , PERCENEIGE


PROLAITNAT (Société Anonyme) - Domaine DE LA BEGONNIERE, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET - France


SA RAVINA - GISELE RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Boissons lactées, confitures, salade de fruits, pâtisserie, glaces alimentaire gâteaux; tous ces produits contenant des fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.