Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOTIER
PROLAITNAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1606298
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2000

Présentation de la marque CHOCOTIER

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT domicilié(e) Domaine de la BEGONNIERE, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque CHOCOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOTIER est expirée depuis le 23 juillet 2000.

PROLAITNAT a également déposé les autres marques suivantes : "DELICE AUX FRUITS" , PERCENEIGE , PERCENEIGE


PROLAITNAT (Société Anonyme) - Domaine de la BEGONNIERE, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Pâtisserie, glaces comestibles