Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PF PATISSERIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-06 du 12 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT domicilié(e) - - 32270 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 120 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, S.E.L.A.F.A., M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque PF PATISSERIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROLAINAT, Société par actions simplifiée - - - 32270 - BLANQUEFORT - France - SIREN 397120445
PROMARK, S.E.L.A.F.A., M. BERTHET Alain - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2019 n°2734661 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-24
Glaces alimentaires ; sorbets [glaces alimentaires] ; poudres et liants pour glaces ; yaourts glacés ; confiseries ; pâte d'amande ; confiserie à base d'arachides ; sucreries ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparation aromatique à usage alimentaire ; aliments à base d'avoine ; biscuiterie ; biscuits ; farine de blé ; boissons à base de cacao, de café, de thé, de chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; bouillies alimentaires à base de lait ; bouillie de farine de maïs au lait ; bricelets ; brioches ; cacao ; cake au riz ; sucre à usage alimentaire ; épices ; en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales ; chocolat ; couscous [semoule] ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; décorations comestibles pour gâteaux ; mets à base de farine ; gâteaux ; liants pour glaces alimentaires ; pâtisseries ; pain, petits pains, pain d'épice ; pâte pour gâteaux, alimentaires, de fruits ; poudre à lever, pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; tartes ; miel, sirop de mélasse ; farines alimentaires ; confiseries à base d'amandes ; amidon à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; produits de cacao ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels [bonbons] ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; fécule à usage alimentaire ; fleur de farine ; fondants [confiserie] ; gaufres ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glucose à usage alimentaire ; semoule de maïs ; biscuits de malt ; extraits de malt pour l'alimentation ; malt pour l'alimentation humaine ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; pâtes de fruits [confiserie] ; poudings ; petits-beurre ; réglisse [confiserie] ; farine de soja ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille].
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