Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROLAINAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94504338
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT domicilié(e) - 32270 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 120 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504338.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 2024.

PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : Truffés au chocolat , Délice aux Fruits , PF PATISSERIE DE FRANCE , Soufflés Glacés , PATISSERIE DE FRANCE , STEVE'S , PROLAINAT , GLACES EN FETE , TENDRES PÉCHÉS , Coeur Fondant


PROLAINAT, Société par actions simplifiée - 32270 - BLANQUEFORT - France - SIREN 397120445


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2255203 - Publication au BOPI 2003-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 24 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579684 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548288 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14

Entremets.Crèmes glacées, pâtisseries surgelés, sauces et coulis surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.