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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT
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Délice aux Fruits
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Délice aux Fruits
PROLAINAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3497628
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2027
Délice aux Fruits de PROLAINAT

Présentation de la marque Délice aux Fruits

Déposée le 27 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délice aux Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAINAT domicilié(e) - 32270 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 120 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Délice aux Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Délice aux Fruits arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Truffés au chocolat , PF PATISSERIE DE FRANCE , Soufflés Glacés , PATISSERIE DE FRANCE , STEVE'S , PROLAINAT , GLACES EN FETE , TENDRES PÉCHÉS , Coeur Fondant


PROLAINAT, Société par actions simplifiée - 32270 - BLANQUEFORT - France - SIREN 397120445


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522219 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647547 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Poudres pour glaces ; yaourts glacés ; confiseries ; pâte d'amande ; confiserie à base d'arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparation aromatique à usage alimentaire ; aliments à base d'avoine ; farine de blé ; boissons à base de cacao, de cafe, de the ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; bouillies alimentaires à base de lait ; bouillie de farine de maïs au lait ; bricelets ; brioches ; cacao ; cake au riz ; sucre à usage alimentaire ; épices ; en-cas à base de céréales ; chocolat ; couscous [semoule] ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; crêpes [alimentation] ; décorations comestibles pour gateaux ; liants pour glaces alimentaires ; pain, petits pains, pain d'épice ; pâte pour gâteaux, alimentaires, de fruits ; poudre à lever, pour gâteaux ; tartes.