La Boule de Noël
Présentation de la marque La Boule de Noël
Déposée le 27 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Boule de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Boule de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Boule de Noël arrivera à expiration en date du 27 septembre 2025.
PROLAIDIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591771 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594615 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05