Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMOUSS'
PROKEM INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94512489
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque LAMOUSS'

Déposée le 18 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROKEM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAMOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROKEM INDUSTRIE domicilié(e) Z.A.C. des Baterses 118 Chemin du Sermoraz, 01700 BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 046 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LAMOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMOUSS' est expirée depuis le 18 mars 2004.

PROKEM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PROKEM , LAMOUSS'


PROKEM INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée - Z.A.C. des Baterses 118 Chemin du Sermoraz, 01700 BEYNOST - France - SIREN 344046958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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