Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMOUSS'
PROKEM INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
93452016
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque LAMOUSS'

Déposée le 19 janvier 1993 par la société PROKEM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAMOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société PROKEM INDUSTRIE domicilié(e) Z.A.C. des Baterses, 118 Chemin du Sermoraz BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 046 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque LAMOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMOUSS' est expirée depuis le 19 janvier 2003.

PROKEM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PROKEM , LAMOUSS'


PROKEM INDUSTRIE - Z.A.C. des Baterses, 118 Chemin du Sermoraz BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 344046958


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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