Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVI-PAINT
PROJISO - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94547992
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque DAVI-PAINT

Déposée le 5 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROJISO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVI-PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJISO domicilié(e) Avenue de la République - Lieu-dit "Les Condamines", 38320 EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 527 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJISO - France.

La marque DAVI-PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVI-PAINT est expirée depuis le 5 décembre 2004.

PROJISO a également déposé les autres marques suivantes : NOVI-FIRE , DAVI-SEALER , DAVI-COAT , FIXO DUR , DECOBEL , FINISH 400 , FIRESPRAY , SIDAIRLESS , SPYROC , FIXO.G.


PROJISO - SOCIETE ANONYME - Avenue de la République - Lieu-dit "Les Condamines", 38320 EYBENS - France - SIREN 303527279


PROJISO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Peinture intumescente pour la protection incendie des structures métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.