Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINT ALLIANCE
PROJEVIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3139781
Date de dépôt :
02/01/2002
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2022
PRINT ALLIANCE de PROJEVIA

Présentation de la marque PRINT ALLIANCE

Déposée le 2 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PROJEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINT ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJEVIA domicilié(e) 96 Boulevard Henri Becquerel - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 377 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque PRINT ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINT ALLIANCE est expirée depuis le 2 janvier 2022.

PROJEVIA a également déposé les autres marques suivantes : THD TRAME HAUTE DEFINITION , GROUPE EASYCOM , AGIR GRAPHIC , NOVADOC , Agireasy , EASY - COM , NOVACAT , PROJEVIA , AGIR , WANDS


PROJEVIA, Société anonyme - 96 Boulevard Henri Becquerel - 53000 - LAVAL - France - SIREN 399377688


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360498 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination n°549342 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486374 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils à glacer les épreuves photographiques, appareils à sécher les épreuves photographiques. Logiciels, notamment logiciels permettant la personnalisation de documents. Transport ; courtage de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ; livraison de colis, livraison de marchandises, notamment commandées par correspondance ; distribution de colis, tirage de photographies. services d'imagerie numérique ; micro édition. Programmation pour ordinateurs ; Personnalisation de documents à savoir programmation pour ordinateurs permettant l'envoi personnalisé de documents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.