Déposée le 21 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PROJEVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOVADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJEVIA domicilié(e) 96 Boulevard Henri Becquerel - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 377 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque NOVADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROJEVIA, Société anonyme - 96 Boulevard Henri Becquerel - 53000 - LAVAL - France - SIREN 399377688
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination n°549342 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2599052 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05
– produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; atlas ; agendas ; brochures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; calendriers ; carnets ; catalogues ; fournitures pour le dessin ; enseignes en papier ou carton ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; journaux ; papier à lettres ; publications, répertoires ; photographies. – agences de publicité ; agences de communication ; agences d'informations commerciales ; régie publicitaire ; conseils en publicité, communication, marketing, média et multimédias ; services d'audit en publicité, communication ; agences de marketing ; agences de marketing direct ; agences de publicité par l'objet ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; réalisation d'enseigne, réalisation d'affichage ; étude de marché ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; sondages et enquêtes d'opinion ; publicité ; relations publiques ; promotion des ventes pour les entreprises ; animation de ventes pour les entreprises. – impression en offset, impression lithographique, imprimerie. – services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; organisation et conduite de conférence, séminaire, colloque à buts culturels et éducatifs ; organisation d'événements à but culturel et éducatif ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; prestations de services dans le domaine de l'audiovisuel ; photographie ; reportages photographiques ; services de formation aux techniques de télécommunication.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVADOC"