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Marques déposées par Projets Sillex
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Projets Sillex
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Projets Sillex
Projets Sillex

Numéro de dépôt :
4621012
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
Projets Sillex de Projets Sillex

Présentation de la marque Projets Sillex

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par Projets Sillex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Projets Sillex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Projets Sillex domicilié(e) 4 Rue François Gillet - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Projets Sillex, Monsieur Nicolas MARTI domicilié(e) 4 Rue François Gillet - 69003 - LYON - France.

La marque Projets Sillex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projets Sillex arrivera à expiration en date du 5 février 2030.


Projets Sillex - 4 Rue François Gillet - 69003 - LYON - France


Projets Sillex, Monsieur Nicolas MARTI - 4 Rue François Gillet - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres.