Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB), sarl
Numéro de dépôt :
4044412
Date de dépôt :
03/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2023
Présentation de la marque TWINTOOB / TWINNTOOB TWIN-TOOB / TWINN-TOOB BITOOB / BI-TOOB
Déposée le 3 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TWINTOOB / TWINNTOOB TWIN-TOOB / TWINN-TOOB BITOOB / BI-TOOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB domicilié(e) 6 rue Georges Brassens - 29600 - MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 308 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Croguennec Jean-Yves domicilié(e) 6 rue Georges Brassens - 29600 - MORLAIX - France.
La marque TWINTOOB / TWINNTOOB TWIN-TOOB / TWINN-TOOB BITOOB / BI-TOOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWINTOOB / TWINNTOOB TWIN-TOOB / TWINN-TOOB BITOOB / BI-TOOB est expirée depuis le 3 novembre 2023.
Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB a également déposé les autres marques suivantes : pan-sa mat-sa vrac-sa
Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB), sarl - 6 rue Georges Brassens - 29600 - MORLAIX - France - SIREN 441308343
M. Croguennec Jean-Yves - 6 rue Georges Brassens - 29600 - MORLAIX - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 7 avril 2014 - Retrait partiel n°622179 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Tube(s) en métal (cuivre, inox) entouré(s) d'un isolant en film épais (en silice amorphe, polymères, laine de verre ou de roche, ou tout autre matériau isolant), un câble électrique peut être adjoint, le tout enveloppé dans un film métallique, plastique, polymère ou polychlorure de vinyle (PVC), comprenant un ou plusieurs tubes isolés, groupés par 2, 3 ou plus, destinés exclusivement aux applications domestiques et industrielles pour la circulation du gaz caloporteurs ou autres fluides caloporteurs, un ou plusieurs cables électriques peuvent être adjoints.
Tube(s) en matière plastique (atex, ATX PU PET), avec ou sans feuille de renfort métallique ou fibre, entouré(s) d'un isolant en film épais (en silice amorphe, polymères, laine de verre ou de roche, ou tout autre matériau isolant), un câble électrique peut être adjoint, le tout enveloppé dans un film métallique, plastique, polymère ou polychlorure de vinyle (PVC), comprenant un ou plusieurs tubes isolés groupés par 2, 3 ou plus, destinés exclusivement aux applications domestiques et industrielles pour la circulation de gaz caloporteurs ou autres fluides caloporteurs, un ou plusieurs cables éléctriques peuvent être adjoints.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TWINTOOB / TWINNTOOB TWIN-TOOB / TWINN-TOOB BITOOB / BI-TOOB"
