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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Projets et Valorisation
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SICAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAVE
Projets et Valorisation SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3802291
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021
SICAVE de Projets et Valorisation

Présentation de la marque SICAVE

Déposée le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Projets et Valorisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Projets et Valorisation domicilié(e) 147/149 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Projets et Valorisation, SAS domicilié(e) 147/149 rue SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France.

La marque SICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAVE est expirée depuis le 1 février 2021.

Projets et Valorisation a également déposé les autres marques suivantes : COACHING CORNER


Projets et Valorisation SAS, SAS - 147/149 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France


Projets et Valorisation, SAS - 147/149 rue SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575730 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.